(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 10 juillet 1986 par la société TOTES ISOTONER CORPORATION Société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 10 juillet 2016.
TOTES ISOTONER CORPORATION Société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2070507 - Publication au BOPI 1996-30
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2006 n°2310488 - Publication au BOPI 2006-03-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52
Inscription le 2 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246718 - Publication au BOPI 1997-12-02
Inscription le 16 octobre 1997 - Gage constitué n°244331 - Publication au BOPI 1997-10-16
Inscription le 2 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246718 - Publication au BOPI 1997-12-02
Inscription le 3 juin 1993 - Transmission de propriété n°158997 - Publication au BOPI 1993-06-03